Mentions Légales

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ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Emma Ménard, domiciliée au 86210 Monthoiron. Le numéro de téléphone est +33 6 27 56 71 09, et l’adresse e-mail emma.menard19@gmail.com.

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société Emma Design, dont le siège social est situé au 86210 Monthoiron , avec le numéro de téléphone : +33 6 27 56 71 09

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible partout, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Ainsi en vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 06/01/1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :

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Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée. Ainsi cela pourra entraîner des actions judiciaires telles que celles prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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